Circulaires Décrets Instructions...
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RESEAU DES URGENCES
Décret n° 2022-1263 du 28 septembre 2022
Relatif aux conditions d'implantation de l'activité de psychiatrie
Décret n° 2022-382 du 16 mars 2022
Relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie et aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation
Articles R6123-26 à R6123-32
Réseau de prise en charge des urgences
Articles L6311-1, L6311-2, R6311-1 à R6311-5
Aide médicale urgente
URGENCES/SAMU/SMUR/SDIS
Préconisations Antennes SMUR
SUDF SFMU
Protocole national réorientation des patients
à partir des services d'urgences_SFMU
Présentation des décrets de médecine d'urgences par le Réseau Des Urgences de BFC
Décrets publiés le 23 décembre 2023 et le 3 janvier 2024
Décret n°2024-8 du 3 janvier 2024
Relatif à la préparation et à la réponse du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles (plan ORSAN)
Décret n° 2023-1374 du 29 décembre 2023
Relatif aux conditions d'implantation de l'activité de médecine d'urgence
Décret n° 2023-1376 du 29 décembre 2023
Relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité autorisée de médecine d'urgence
Arrêté du 29 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 12 février 2007
Relatif aux médecins correspondants du service d'aide médicale urgente (SAMU)
UMH-P : Unité Mobile Hospitalière Paramédicalisée
Recommandations SFMU Un niveau d'intervention complémentaire pour les urgences pré-hospitalières
Antenne de Médecine d'Urgence
Recommandations SFMU
Prise en charge des victimes d'agressions collectives par arme de guerre 2018
Conduite à tenir pour les professionnels de santé.
INSTRUCTION N° DGOS/R1/R2/2017/286 du 2 octobre 2017
Relative à la fiabilisation de l’enregistrement des structures des urgences dans les systèmes d’information FINESS et ARHGOS
CIRCULAIRE DHOS/O1/2004/151 du 29 mars 2004
Relative au rôle des SAMU, des SDIS et des ambulanciers dans l'aide médicale urgente.
TENSIONS
Instruction n° DGS/CORRUSS/DGOS/DGCS/2019/260 du 06 décembre 2019
Relative aux indicateurs de suivi de l’offre de soins du bulletin de synthèse des activités et des capacités hospitalières BACH.
Circulaire n°DGOS/R2/2019/235 du 07 novembre 2019
Relative à l’anticipation des tensions liées aux hospitalisations non-programmées et au déploiement du besoin journalier minimal en lits dans tous les établissements et groupements hospitaliers de territoire
TRAITEMENT DES DONNEES-ORU
INSTRUCTION N° DGOS/R1/R2/2017/286 du 2 octobre 2017
Relative à la fiabilisation de l’enregistrement des structures des urgences dans les systèmes d’information FINESS et ARHGOS
Instruction N° DGOS/R2/DGS/DUS/2013/315 du 31 juillet 2013
Relative aux résumés de passage aux urgences
Arrêté du 24 juillet 2013
Relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité de médecine d'urgence et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique et dans un but de veille et de sécurité sanitaires
Format des RPU
Juin 2006
ROR
Arrêté du 26 décembre 2023
Relatif au Répertoire national de l'offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social (ROR)
INSTRUCTION N° DGOS/PF5/2015/114 du 7 avril 2015
Relative au déploiement de Répertoire Opérationnel de Ressources (ROR) interopérable dans chaque région d’ici la fin d’année 2015
FINANCEMENT DES URGENCES / REGLES DE FACTURAION
Arrêté du 31 mars 2023 fixant les modalités de facturation
des soins dispensés dans les conditions prévues au 2° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale
Arrêté du 31 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021
Relatif aux modalités de financement mentionnées à l'article L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation
Arrêté du 17 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021
Relatif aux modalités de financement mentionnées à l'article L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation
Arrêté du 6 avril 2021
Relatif aux modalités de financement mentionnées à l'article L. 162-22-8-2 du code de la sécurité sociale des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation
Décret n° 2021-216 du 25 février 2021
Relatif à la réforme du financement des structures des urgences et des structures mobiles d'urgence et de réanimation et portant diverses dispositions relatives aux établissements de santé